Le Québec compte plus de 1 000 municipalités aux profils sociaux et environnementaux très variés. En matière de lutte contre les changements climatiques, les interventions publiques doivent s’adapter à ces situations particulières. Les solutions pour le climat fondées sur la nature, parfois appelées « infrastructures vertes », misent sur potentiel des écosystèmes naturels dans l’adaptation et la lutte pour faire face aux changements climatiques.
Pour stimuler l’action des municipalités en la matière, Environnement et Changement climatique Canada finance un vaste chantier d’écofiscalité.
C’est avec ces objectifs en tête que la Ville de Nicolet vient d’annoncer un projet novateur d’écofiscalité lié aux solutions fondées sur la nature, en collaboration avec la Société pour la nature et les parcs (SNAP Québec). La professeure de l’École nationale d’administration publique (ENAP), Fanny Tremblay-Racicot, et le Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE) participent aux travaux avec cette municipalité de près de 8 000 habitantes et habitants et située dans le Centre-du-Québec.
La collaboration entre la professeure Fanny Tremblay-Racicot, la SNAP Québec, le CQDE et la municipalité illustrera la plus-value qu’un établissement universitaire de recherche en administration publique peut apporter en participant à des travaux qui profitent à l’ensemble de la société. - Hugo Cyr, directeur général, ENAP
L’écofiscalité : un nouvel outil pour la protection du territoire
L’amélioration des infrastructures naturelles en milieu urbain et agricole représente une contribution positive pour l’ensemble des écosystèmes du Québec, et pour les populations qui en dépendent. Fanny Tremblay-Racicot, qui collabore avec la SNAP Québec depuis mars 2023, participera aux rencontres de développement des mesures avec les équipes de la ville.
C’est avec enthousiasme que nous collaborerons avec la Ville de Nicolet, la SNAP Québec et le CQDE afin d’identifier les mesures les plus appropriées à ce contexte territorial. - Fanny Tremblay-Racicot, professeure à l’ENAP et directrice du Centre de recherche sur la gouvernance (CERGO)
La chercheuse, dont l’expertise porte notamment sur l’écofiscalité municipale, dirigera les travaux d’analyse de faisabilité des mesures envisagées.
L’utilisation du pouvoir général de taxation, de même que du pouvoir de prélever des redevances réglementaires aux fins du déploiement de solutions pour le climat fondées sur la nature, dépend de la trame urbaine et des milieux naturels existants, précise-t-elle.
La participation de la professeure Tremblay-Racicot aux travaux pilotés par la SNAP Québec est en continuité de ses recherches en écofiscalité municipale. En effet, la chercheuse réalise depuis plusieurs mois des analyses semblables auprès des villes de Varennes et de Victoriaville dans le cadre de projets portés par SNAP Québec. L’ajout de Nicolet démontre l’intérêt croissant des municipalités québécoises pour le potentiel de l’écofiscalité dans leurs efforts pour mettre en place des solutions climatiques orientées vers la protection, la gestion et la restauration des milieux naturels.
Face aux crises interreliées des changements climatiques et de l’effondrement de la biodiversité, les pouvoirs fiscaux, que le gouvernement du Québec a mis à disposition des municipalités en décembre 2023, offrent un potentiel important pour protéger l’environnement. En particulier pour encourager l’adoption d’usages et de comportements qui placent la nature au cœur des priorités.