Mélanie Bourassa Forcier

Principaux projets de recherche en cours

Chercheure principale 
« Développement de la recherche et accès équitable aux médicaments et aux vaccins brevetés en contexte de pandémie », subvention Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) - Savoir, 2023-2027, 266 432 CAD.
Co-chercheurs : Évelyne Jean-Bouchard, Yann Joly, Anne-Marie Corriveau
Collaborateurs : Vijay Kumar Chattu, Caroline Ncube, Daniel Kraus, Panos Kanavos, Antony Taubman

Co-chercheure
« Le bon soin au bon patient, au bon moment, mais avec quelle modalité? Préférences des médecins omnipraticiens et des patients », subvention Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC), 2023-2027, 393 976 CAD. 
Chercheurs principaux : Maude Laberge et Thomas Gilbert Poder 
Co-chercheurs : Mélanie Bourassa Forcier, Mylaine Breton, Bernard Fortin, Catherine Hudon, France Légaré, Aude Motulsky et Erin Strumpf

Bourassa Forcier, M., & Talbot, A. (2026). Les limites de la gouvernance de proximité : L’exemple de la régulation du prix des médicaments au Canada. Dans S. Bernatchez & M.-C. Desjardins (Éds.), Quand la société fait son droit : La gouvernance de proximité en action (p. 333‑354). Éditions Yvon Blais.

Bourassa Forcier, M., & Savard, A.-M. (Éds.). (2026). Droit et politiques de la santé (Troisième édition). LexisNexis.

Bourassa Forcier, M., & Côtés, M.-C. (2026). Les acteurs privés œuvrant au sein du réseau de la santé et des services sociaux. Dans M. Bourassa Forcier & A.-M. Savard (Éds.), Droit et politiques de la santé (Troisième édition, p. 73‑115). LexisNexis.

Bourassa Forcier, M., & Gamache, A. (2026). Le régime général d’assurance médicaments au Québec. Dans M. Bourassa Forcier & A.-M. Savard (Éds.), Droit et politiques de la santé (Troisième édition, p. 171‑210). LexisNexis.

Bourassa Forcier, M., & Lapierre, S. (2025). Livre blanc sur le parcours de soins du patient en pharmacie : Constats, enjeux et pistes d’action issus du Sommet sur le parcours du patient en pharmacie (51 p.) [Monographie de chercheur]. [s.n.]. 

Bourassa Forcier, M., & Lapierre, S. (collab.). (2025). Mémoire présenté à la Commission parlementaire dans le cadre de la consultation sur le projet de loi 106 : Loi visant principalement à instaurer la responsabilité collective et l’imputabilité des médecins quant à l’amélioration de l’accès aux services médicaux [Monographie de chercheur]. 

Bourassa Forcier, M., Dumont, D., & Prevosto, H. (2024). Les résidences privées pour aînés (RPA) au Québec : Enjeux et opportunités (Rapport de projet ; 2024RP-03). CIRANO. 

Bourassa Forcier, M., Gauthier, M., Prévosto, H., & Scott, É. (2023). Innovations en soins et services à domicile au Québec : Barrières normatives et de gouvernance (Rapport de projet; 2023RP-18). CIRANO. 

Bourassa Forcier, M., Daniel, C.-É., Oulaï, A., Torres Orozco, N., Toussaint-Martin, O., & Kiriakos, M. (2023). Le déploiement de la cybersanté au Mali : Considérations juridiques à partir de la perspective québécoise (Cahier scientifique; 2023s‑08). CIRANO. 

Bourassa Forcier, M. B., Khoury, L., & Vézina, N. (2020). Liability issues for the use of artificial intelligence in health care in Canada : AI and medical decision-making. Dalhousie Medical Journal, 46(2). 

Bourassa Forcier, M., Tourangeau, D.-A., Feruzi, G., & Kiriakos, M. (2022). Introduction d’un télérobot en résidences privées : Enjeux légaux et organisationnels (Cahier scientifique; 2022s‑08). CIRANO. 

Dumont, D. auteur, Archambault, O. auteur, & Bourassa Forcier, M. (2022). Portrait de l’organisation et de la gouvernance du système de santé publique au Québec : Mandat sur la performance des soins et services aux ainés - COVID-19. Québec (Québec) : Commissaire à la santé et au bien-être. 

Altarbouch, L., Hébert-Gauthier, N., & Bourassa Forcier, M. (2021). Don d’organes au Québec Étude comparée des bonnes pratiques (Cahier scientifique; 2021s‑11). CIRANO.

Bourassa Forcier, M., & Laberge, M. (2021). Encadrement normatif et contractuel des pratiques de téléconsultation en clinique de première ligne (Rapport de projet; 2021RP-02). CIRANO. 

Sarrazin, L., & Bourassa Forcier, M. (2021). Constats et réflexions sur l’encadrement juridique des services de maintien à domicile des aînés. Dans N. Vézina, P. Fréchette, & L. Bernier (Éds.), Mélanges Robert P. Kouri : L’humain au cœur du droit (p. 719‑752). Éditions Yvon Blais. 

Araj, M., Bolduc, J., Bolster-Foucault, C., Bourassa Forcier, M., & al. (2020). La santé au coeur de la relance économique du Québec (Rapport de chercheur; 2020PR-01). CIRANO. 

Bourassa Forcier, M. (2020). Intégration de l’IA en santé au Québec : Enjeux légaux. Ethics, Medicine and Public Health, 15. 

Bourassa Forcier, M. (2020). Mémoire sur le projet de loi n° 64 : Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels. Québec : Commissaire à la santé et au bien-être. 

Bourassa Forcier, M., Audet, W., & Melançon, G. (2020). Précis de propriété intellectuelle. Les Éditions Revue de Droit, Université de Sherbrooke. 

Bourassa Forcier, M., Khoury, L., & Vézina, N. (2020). The Use of Artificial Intelligence in Health Care : Liability Issues (Cahier scientifique; 2020s‑19). CIRANO. 

Cloutier, J.-F., & Bourassa Forcier, M. (2020). COVID-19 : L’employeur peut-il légalement demander à ses employés de recourir à une application sur téléphone intelligent comme mesure de réintégration sécuritaire en milieu de travail? [Perspectives / Insights; 2020PE-02]. CIRANO.

Bourassa Forcier, M. B., Khoury, L., & Vézina, N. (2020). Liability issues for the use of artificial intelligence in health care in Canada : AI and medical decision-making. Dalhousie Medical Journal, 46(2). 

Bourassa Forcier, M., Gallois, H., Mullan, S., & Joly, Y. (2019). Integrating artificial intelligence into health care through data access : Can the GDPR act as a beacon for policymakers? Journal of Law and the Biosciences, 6(1), 317‑335. 

Couture-Ménard, M.-È., & Bourassa Forcier, M. (2019). Ethical Issues Raised by the Sale of Unhealthy Food in Pharmacies : The Situation in Québec. In L. Khoury & M.-È. Arbour (Éds.), Concilier la sécurité des produits et la responsabilité civile à l’ère du risque et de l’incertitude : Actes d’un colloque au Lac Sacacomie (p. 229‑264). Éditions Yvon Blais.